La taxe sur les produits et services ou TPS est une taxe sur la vente. C’est en 1989 qu’elle a d’abord été annoncée et fut introduite en 1991 par le premier ministre Brian Mulroney. Elle devait être temporaire et avait comme objectifs, les suivants: assurer la compétitivité du Canada à l’échelle mondiale, réduire le déficit et rendre le régime fiscal plus neutre.
En 1992, le Québec devient la première province canadienne à transformer sa taxe de vente en une taxe sur la valeur ajoutée et à commencer l’harmonisation à la TPS.
C’est ainsi que la TVQ voit le jour.
Comment calculer la TPS et la TVQ ? Cette question est souvent posée. Tous savent à peu près les taux de chacune des taxes, mais comment la calculer précisément n’est pas toujours chose facile. Voici un exemple que vous pourrez réutiliser lors de vos calculs :
Le taux de la TPS, actuellement, est de 5%
La formule pour calculer le montant total d’un bien, taxes incluses est la suivante : montant brut multiplié par 1.14975
Donc, si nous prenons par exemple un montant de 100.00 $
La tps sera : 100.00 $ X 0.05 = 5.00 $ (montant de la TPS)
La tvq sera : 100.00 $ X .09975 =9.98 $
Le montant total sera : 114.98 $
Et le moyen de vérifier si votre calcul est bon serait de prendre le montant initial (100.00 $) et de la multiplier par la formule complète (1.14975)
100.00$ X 1.14975 = 114.98 $
La taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ) sont perçues au Québec lors de la vente de la plupart des biens et des services.
Ainsi, lorsque vous faites une vente, vous chargez la TPS et la TVQ à vos clients. Vous devenez l’intermédiaire entre vos clients et le gouvernement.
Lorsque vous faites un achat, c’est vous qui payez de la TPS et de la TVQ. Vous pouvez, si cet achat est dans le cadre de votre entreprise, venir le déduire au montant de la TPS et de la TVQ chargée.
Par exemple, si vous faites des ventes totales pour une période donnée, de 10 000.00 $, vous aurez des taxes à payer de : 500.00 $ (TPS) et de 997.50 $ (TVQ).
En contrepartie, si vous faites des achats pour un montant total de 1000.00 $, vous pourrez réclamer : un montant de 50.00$ de tps et un montant de 99.75 $ de TVQ.
La façon de présenter les remises de TPS et de TVQ au gouvernement est la suivante :
TPS : Montant à payer : 500.00 $ – Montant payé : 50.00 $. Montant à remettre : 450.00 $.
TVQ : Montant à payer : 997.50 $ – Montant payé : 99.75 $. Montant à remettre : 897.75 $
Vous devrez donc faire un paiement total de : 1347.75 $ lors de votre remise.
Le moment de votre remise est déterminé selon votre chiffre d’affaires (appelé aussi vos ventes). Votre remise pourra être mensuelle, trimestrielle ou annuelle. C’est le gouvernement qui fixera la fréquence des remises.
La plupart des outils comptables informatiques calculent de façon automatique l’attribution des taxes. Il est toujours bon de faire une vérification, puisqu’une simple erreur d’entrée de donnée peut venir tout fausser.
Il existe des particularités, vous pouvez vous référer aux sites gouvernementaux de revenu Québec ou me demander des informations relatives aux certaines exceptions.
En tant que technicien comptable, il est de mon travail de vérifier que les déclarations TPS/TVQ soient effectuées de façon adéquate. N’hésitez pas à me demander de l’aide.
